Si l'un de vos salariés en arrêt maladie a un nombre de jours d'arrêts incohérent, cela est dû à une mauvaise déclaration en DSN.
Comme le spécifie ce document de Net Entreprise (pages 14-15-16), lorsqu'un arrêt est prolongé, la date du dernier jour travaillé doit rester la même que celle de l'arrêt original. Cette date ne doit pas être suppléée par la date de renouvellement de l'arrêt.
⚠️ Attention :
En DSN, des arrêts ne peuvent pas se chevaucher
Exemple
Prenons pour exemple l'employé John Doe, en arrêt maladie initialement jusqu'au 10 février 2021 et dont le dernier jour travaillé a été le 31 décembre 2020 (TravailArret_ID 1622). Son arrêt a été prolongé une première fois, jusqu'au 28 février 2021 (TravailArret_ID 1628). Son arrêt est prolongé une seconde fois jusqu'au 31 Mars 2021 (TravailArret_ID 1632) ; pour cet ID, le dernier jour travaillé a été modifié au 31/01/2021 alors que John Doe n'était jamais revenu au travail (RepriseDate NULL). Il en va de même pour les arrêts suivants.
Sur ce tableau, on peut voir en orange que la date du dernier jour travaillé a été modifiée. Celle-ci aurait dû rester la date originelle, le 12/31/2020.
Cela a entrainé un mauvais calcul de nombre de jours d'arrêts de 394 sur cette période.
La donnée aurait dû être déclarée ainsi en DSN :
Ici, la date du dernier jour travaillé est bien le 31/12/2020 pour toutes les prolongations d'arrêt, comptabilisant donc 243 jours au lieu des 394 mal déclarés.